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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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ECLOFERM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLOFERM
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4277230
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2026
ECLOFERM de TERRENA

Présentation de la marque ECLOFERM

Déposée le 3 juin 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECLOFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme WINOGRADSKY Ericka domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ECLOFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 37 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLOFERM arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme WINOGRADSKY Ericka - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs ; couveuses pour oeufs ; incubateurs [couveuses] pour oeufs ; couveuses pour la volaille ; incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques ; éleveuses [couveuses] pour volaille ; poussinières ; machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture, à savoir couveuses pour oeufs, couveuses pour volailles, éclosoirs, incubateurs pour oeufs, éleveuses (couveuses) pour volailles ;

Volaille [animaux vivants] ; volailles pour l'élevage ; produits pour la ponte de la volaille ; préparations pour volailles pondeuses ;

Installation, réparation ou entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, couveuses pour oeufs, incubateurs [couveuses] pour oeufs, couveuses pour la volaille, incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, éleveuses [couveuses] pour volaille, poussinières, machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ; conseils en matière d'installation, de réparation ou d'entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, couveuses pour oeufs, incubateurs [couveuses] pour oeufs, couveuses pour la volaille, incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, éleveuses [couveuses] pour volaille, poussinières, machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ;

Formation en matière d'utilisation ou d'entretien de matériel d'accouvage et d'éclosion des oeufs, de couveuses pour oeufs, d'incubateurs [couveuses] pour oeufs, de couveuses pour la volaille, d'incubateurs [couveuses] équipés d'alarmes, thermostats, appareils pour la régulation de l'humidité, appareils pour la régulation de la température et appareils de commande numériques, d'éleveuses [couveuses] pour volaille, de poussinières, de machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'aviculture ;

Elevage d'animaux ; élevage de volaille ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, et d'élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; conseils en optimisation d'élevage ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.