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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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de CHANCENY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

de CHANCENY
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4126433
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2024
de CHANCENY de TERRENA

Présentation de la marque de CHANCENY

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de CHANCENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque de CHANCENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de CHANCENY arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674774 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674773 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services d'aide aux exploitations viticoles et agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans les domaines de la viticulture, de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, du maraîchage, de l'agroalimentaire et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations viticoles et agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant aux domaines de la viticulture, de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, du maraîchage, de l'agroalimentaire et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant aux domaines de la viticulture, de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, du maraîchage, de l'agroalimentaire et de l'élevage ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).