Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLTERRE
TERREAL, SAS

Numéro de dépôt :
3989773
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2023
SOLTERRE de TERREAL

Présentation de la marque SOLTERRE

Déposée le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERREAL, M. CONCIATORI CHRISTOPHE domicilié(e) 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.

La marque SOLTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLTERRE est expirée depuis le 11 mars 2023.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, SAS - 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France


TERREAL, M. CONCIATORI CHRISTOPHE - 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Cellules photovoltaïques pour la production d'électricité – panneaux (cellules) photovoltaïques – onduleurs (appareils pour la production d'électricité) ;

Capteurs solaires à conversion thermique pour le chauffage de l'eau chaude sanitaire et le chauffage central – capteurs solaires à conversion thermique – préparateurs d'eau chaude (installations de chauffage) ;

Panneaux photovoltaïques (toitures non métalliques incorporant des cellules) ;

Services d'assurances.