Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTE DE SEINE
TERREAL, SAS

Numéro de dépôt :
4050311
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
CÔTE DE SEINE de TERREAL

Présentation de la marque CÔTE DE SEINE

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CÔTE DE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERREAL, M. CONCIATORI CHRISTOPHE domicilié(e) 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.

La marque CÔTE DE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTE DE SEINE est expirée depuis le 22 novembre 2023.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, SAS - 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France


TERREAL, M. CONCIATORI CHRISTOPHE - 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Tuiles non métalliques ;

Travaux de couverture de toits, construction d'édifices, supervision, direction de travaux de construction, maçonnerie.