Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOLUTE DE CAPILLA
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3745552
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
VOLUTE DE CAPILLA de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque VOLUTE DE CAPILLA

Déposée le 11 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLUTE DE CAPILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France.

La marque VOLUTE DE CAPILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUTE DE CAPILLA arrivera à expiration en date du 11 juin 2020.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , CANDLE BAR , Les secrets de la beauté méditerranéenne , SEVE D'EPICES , terre d'Oc , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France


TERRE D'OC CREATIONS - ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; Tiges de rotin diffusant un parfum d'ambiance ;

Système de diffusion de solution odorante par absorption et/ou capillarité à savoir diffuseur de parfums. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients).