Marque enregistrée - Marque en vigueur

RITUELS DE FETE
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3688281
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2019
RITUELS DE FETE de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque RITUELS DE FETE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RITUELS DE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France.

La marque RITUELS DE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITUELS DE FETE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2019.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France


TERRE D'OC CREATIONS - ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;Produits cosmétiques tels que crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil, produits de maquillage, soins pour les cheveux à savoir shampooings, lotions et masques ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté.