Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nuage de parfum lacté
TERRE D'OC CREATIONS SAS

Numéro de dépôt :
3641893
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
Nuage de parfum lacté de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque Nuage de parfum lacté

Déposée le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nuage de parfum lacté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE,04180 VILLENEUVE - 04180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE,04180 VILLENEUVE - 04180 - France.

La marque Nuage de parfum lacté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuage de parfum lacté arrivera à expiration en date du 3 avril 2019.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , CANDLE BAR , Les secrets de la beauté méditerranéenne , SEVE D'EPICES , terre d'Oc , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE


TERRE D'OC CREATIONS SAS - ZA LA TRANCHE,04180 VILLENEUVE - 04180 - France


TERRE D'OC CREATIONS - ZA LA TRANCHE,04180 VILLENEUVE - 04180 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil, produits de maquillage ; soins pour les cheveux à savoir shampooings, lotions, masques. ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.