Marque enregistrée - Marque en vigueur

Délice épicé
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3698066
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2019
Délice épicé de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque Délice épicé

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délice épicé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France.

La marque Délice épicé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délice épicé arrivera à expiration en date du 11 décembre 2019.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , CANDLE BAR , Les secrets de la beauté méditerranéenne , SEVE D'EPICES , terre d'Oc , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France


TERRE D'OC CREATIONS - ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients).