Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRÈME ÉTERNELLE
TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3899975
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
CRÈME ÉTERNELLE de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque CRÈME ÉTERNELLE

Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRÈME ÉTERNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) Zone artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CRÈME ÉTERNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRÈME ÉTERNELLE arrivera à expiration en date du 24 février 2022.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , CANDLE BAR , Les secrets de la beauté méditerranéenne , SEVE D'EPICES , terre d'Oc , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE


TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée - Zone artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Savons, parfumerie, huiles essentielles, huiles éthérées ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; cosmétiques ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; poudre pour le maquillage ; fard ; rouge à lèvres ; crayons pour les sourcils ; masques de beauté ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; lotions pour les cheveux ; laques pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; fards ; laits de toilette ; sels pour le bain (non à usage médicinal) ; préparation cosmétique pour le bain ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir ; encens parfumés, bâtons d'encens, cônes d'encens. Produits antisolaires ; désodorisants à usage personnel ; produits pour parfumer le linge ; pierres d'alun [antiseptiques] ; concentré de parfums ; pierres à adoucir ; pierres de gommage ; bois odorants. Aromates pour boissons [huiles essentielles] ; produits pour fumigations [parfums] ; nécessaires de cosmétique ; motifs décoratifs à usage cosmétiques ; dépilatoires ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; sels odorants ; préparations thérapeutiques pour le bain ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; préparations de vitamines ; sels pour le bain à usage médical ; lotions à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; gelée royale à usage médical ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; onguents contre les brûlures du soleil ; produits contre les brûlures ; remèdes contre la transpiration ; pommades à usage médical ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; étuis pour peignes ; éponges de toilette ; éponges pour appliquer du maquillage sur le visage ; éponges de bain ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, verres [récipients], porte-savon, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; spatules à usage cosmétique ; pots ; vases ; houppes à poudrer ; porte-serviettes ; poudriers ; diffuseurs de parfum (non en métaux précieux) ; diffuseurs de parfum ; vaporisateurs et diffuseurs de désodorisants ; distributeurs de savon ; plateaux à usage domestique ; nécessaires de toilette ; trousses de toilette ; ustensiles de toilette ; appareils pour le démaquillage non électriques ; éponges abrasives pour la peau ; porte-éponges ; porte-blaireaux ; blaireaux ; tampons à nettoyer ; plumeaux à usage cosmétique ; brosses à ongles ; brosses de toilette ; boîtes à savon ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques ; flacons vaporisateurs vides ; flacons.