Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mémoire d'un instant
TERRE D'OC CREATIONS Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3540878
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/11/2017
Mémoire d\'un instant de TERRE D\'OC CREATIONS Société par actions simplifiées

Présentation de la marque Mémoire d'un instant

Déposée le 30 novembre 2007 par la société TERRE D'OC CREATIONS Société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Mémoire d'un instant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la société TERRE D'OC CREATIONS Société par actions simplifiées domicilié(e) Zone Artisanale La Tranche,04180 MANOSQUE - 04180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France.

La marque Mémoire d'un instant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mémoire d'un instant est expirée depuis le 30 novembre 2017.


TERRE D'OC CREATIONS Société par actions simplifiées - Zone Artisanale La Tranche,04180 MANOSQUE - 04180 - France - SIREN 402448302


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées, bougies désodorisantes ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Papier, carton ; cartes postales, carnets de voyage, calendriers, agendas ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes à pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; couvertures de lit et de table ; linge de table ; linge de maison ; tentures murales.