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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON
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Petit Gourmet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petit Gourmet
TERRAILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3801435
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
Petit Gourmet de TERRAILLON

Présentation de la marque Petit Gourmet

Déposée le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petit Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON domicilié(e) 57, boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 080 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Petit Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Gourmet est expirée depuis le 9 février 2021.

TERRAILLON a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPRISES , SELECT , TERRAILLON , FORCE 2000 , LE BEAU ET LE PRECIS , ISORESISTANT , LES TOP DE TERRAILLON , Web @ Coach , BILA , TOPBOY


TERRAILLON, Société par actions simplifiée - 57, boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France - SIREN 796080456


Cabinet Sueur & L'Helgoualch - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Errata de la publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 27 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°565260 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-10-27

Appareils et instruments de puériculture, à savoir appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, appareils et ustensiles de chauffage et de cuisson électrique, chauffe-biberons électriques, chauffe-pots pour bébés électriques, appareils électriques pour le conditionnement de la chaleur, stèrilisateurs pour biberons et pour matériels d'allaitement. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.