Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT GOURMET
TERRAILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3740929
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
PETIT GOURMET de TERRAILLON

Présentation de la marque PETIT GOURMET

Déposée le 25 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON domicilié(e) 57, Boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 080 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PETIT GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT GOURMET est expirée depuis le 25 mai 2020.

TERRAILLON a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPRISES , SELECT , TERRAILLON , FORCE 2000 , LE BEAU ET LE PRECIS , ISORESISTANT , LES TOP DE TERRAILLON , Web @ Coach , BILA , TOPBOY


TERRAILLON, Société par actions simplifiée - 57, Boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France - SIREN 796080455


Cabinet Sueur & L'Helgoualch - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°565261 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-10-27

Appareils à usage ménager, à savoir mixeurs-cuiseurs à vapeur avec chauffe-biberons ou chauffe petits-pots incorporés ; parties des produits précités.

Appareils et instruments de puériculture, à savoir appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, appareils et ustensiles de chauffage et de cuisson électrique, chauffe-biberons électriques, chauffe-pots pour bébés électriques, appareils électriques pour le conditionnement de la chaleur, stérilisateurs pour biberons et pour matériels d'allaitement.