Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROGM
TERAVIA

Numéro de dépôt :
4407729
Date de dépôt :
26/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2027
PROGM de TERAVIA

Présentation de la marque PROGM

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2017 par TERAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROGM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est TERAVIA domicilié(e) 3 rue de la Gare - 08260 - AUVILLERS LES FORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel CHOMBART domicilié(e) 3 rue de la Gare - 08260 - AUVILLERS LES FORGES - France.

La marque PROGM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGM arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

TERAVIA a également déposé les autres marques suivantes : PRO MEGA , TERAFERTIL , TERALAIT


TERAVIA - 3 rue de la Gare - 08260 - AUVILLERS LES FORGES - France


Monsieur Emmanuel CHOMBART - 3 rue de la Gare - 08260 - AUVILLERS LES FORGES - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; plants ; fourrages.