Marque expirée - Marque en non vigueur

TPS MOSAÏC
TELEVISION PAR SATELLITE (TPS) société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3415287
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2016
TPS MOSAÏC de TELEVISION PAR SATELLITE (TPS

Présentation de la marque TPS MOSAÏC

Déposée le 9 mars 2006 par TELEVISION PAR SATELLITE (TPSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TPS MOSAÏC »

Le déposant est TELEVISION PAR SATELLITE (TPSTODO domicilié(e) 145 quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 604 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPS MOSAÏC est expirée depuis le 9 mars 2016.

TELEVISION PAR SATELLITE (TPS a également déposé les autres marques suivantes : Le TV mail de TPS , TPS THEMA , TPS GRAND ECRAN , UN MOIS PAR AN GRATUIT A VIE , FACE AUX BLEUS , TPS SUPERFOOT , TPS DECLIC , TPS STAR SUPER PREMIUM , TPS LA TELE DE TOUTES VOS ENVIES , TPS, DECOUVREUR DE TALENTS


TELEVISION PAR SATELLITE (TPS) société en nom collectif - 145 quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 408604007


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°515106 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 3 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515105 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619363 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 28 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621531 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes de télévision, vidéogrammes et phonogrammes. Diffusion de programmes télévisés. Divertissement audiovisuel et télévisuel ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.