Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIENVENUE CHEZ NOUS
TELEVISION FRANCAISE 1, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
4038541
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2023
BIENVENUE CHEZ NOUS de TELEVISION FRANCAISE 1

Présentation de la marque BIENVENUE CHEZ NOUS

Déposée le 9 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIENVENUE CHEZ NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELEVISION FRANCAISE 1 domicilié(e) 1 Quai du Point du Jour - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BIENVENUE CHEZ NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENVENUE CHEZ NOUS est expirée depuis le 9 octobre 2023.

TELEVISION FRANCAISE 1 a également déposé les autres marques suivantes : DESTINS , YA PAS DE LEZARD , J'AI DEUX METIERS , FOUS RIRE , QUI VEUT EPOUSER M. ... ? , A LA RECHERCHE DU PRINCE CHARMANT , TEL PERE TEL FILS , THE CHAIR , LE POINT SUR LA TABLE , CINE POLICE


TELEVISION FRANCAISE 1, SOCIÉTÉ ANONYME - 1 Quai du Point du Jour - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 326300159


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 12 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620303 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques à savoir cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes de circuits imprimés, cartes magnétiques codées ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; cassettes de jeu vidéo, disques de jeu vidéo, logiciels de jeu vidéo, logiciels de jeu vidéo sur ordinateur, programmes de jeu vidéo, programmes de jeu vidéo interactifs, logiciels de jeu vidéo sur ordinateur accompagnés de leur manuel d'utilisation sous forme électronique ; DVD, DVD préenregistrés, étuis pour DVD, lecteurs de DVD portatifs ; logiciels, logiciels de jeux, logiciels enregistrés, logiciels pour ordinateurs, logiciels téléchargeables, logiciels de jeu enregistrés, logiciels de jeu téléchargeables, logiciels de jeu vidéo, logiciels de jeu vidéo sur ordinateur. Satellites à usage scientifique et de télécommunication ; programmes informatiques ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéotéléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; piles électriques ; batteries électriques ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Dessins animés.

Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, agrafes de bureau, taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessins, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, cahiers, calendriers, cartes géographiques, éphémérides, horaires imprimés, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papiers ou en carton, globes terrestres, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains en papier, dessous de chopes à bière, compas de tracé ; produits de l'imprimerie, albums, almanach, brochures, affiches, journaux, cartes postales. Livres et cahiers à colorier et à dessiner ; livres d'activités ; magazines ; journaux ; livres ; revues périodiques ; marque-pages ; matériel d'enseignement imprimé ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; feuilles de résultats ; programmes pour événements ; albums pour événements ; albums de photographies ; livres d'autographes ; horaires imprimés ; brochures ; photographies de joueurs à collectionner ; autocollants de pare-chocs, autocollants, albums d'autocollants ; posters ; photographies ; nappes en papier ; serviettes en papier ; cartes d'invitation ; cartes de voeux ; papier cadeau ; dessous de carafes et sets de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage pour la nourriture ; sachets pour la conservation d'aliments ; étiquettes (non en tissu) ; essuie-mains en papier ; essuie-mains humides en papier ; serviettes à démaquiller ; boîtes à mouchoirs de poche en papier et en carton ; mouchoirs en papier ; enveloppes ; blocs-notes ; chemises pour documents ; papier de soie ; cahiers à écrire ; feuilles de papier pour notes ; classeurs ; papier pour couverture ; papier lumineux ; presse-papiers ; papier crépon ; papier tissu ; badges ou insignes en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments pour écrire ; crayons ; stylos à bille ; crayons-feutres ; marqueurs ; encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; peintures et crayons de couleur ; craies ; décorations pour crayons ; blocs pour imprimer ; livres d'adresses ; agendas ; organiseurs personnels en papier ; cartes routières ; billets, tickets, tickets d'entrée, tickets de loterie ; cartes à gratter ; chèques ; journaux de bandes dessinées ; cartes postales ; panneaux en papier ou carton, bannières en papier ou carton et matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus et imprimés compris dans cette classe ; étiquettes à appliquer ; supports et réceptacles pour articles de bureau ; trombones ; règles ; patrons ; pochettes pour documents ; pinces-notes ; étuis pour cartes de visites ; serre-livres ; supports pour livres ; timbres (cachets) ; timbres-poste ; cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de voyage et de spectacle, cartes de garantie de chèques et cartes de débit non magnétiques et en papier ou en carton ; étiquettes à bagages en papier ; étuis pour passeports ; chèques de voyage ; porte-chéquiers.

Meubles, meubles d'assise, meubles de salon, chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, banquettes, lits, literie (à l'exception du linge de lit), glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles, tableaux accroche clefs, coffres, coffrets, commodes, coussins, oreillers, décorations en matières plastiques pour aliments, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballage (récipients d'–) en matières plastiques, emballages en bois pour bouteilles, éventails, housses pour vêtements [rangement], miroirs tenus à la main [miroirs de toilette], mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles [objets pour la décoration], paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents [meubles], patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, plateaux de tables, porte-livres, porte-revues, portemanteaux [meubles], porte-parapluies, porte-chapeaux, vitrines [meubles].

Linge de bain et de toilette à savoir serviettes de bain, serviette de toilette en textile, gants de toilette ; linge de table non en papier à savoir nappes, serviettes, tapis de table, chemins de table, sets de table non en papier, linge de lit à savoir jetés de lit, couvertures de lits, plaids, draps, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, housses de coussins, taies d'oreillers, housses de couettes, draps, draps housses, couvertures de voyage ; stores (toile de stores) en tissu pour habiller les fenêtres. Essuie-mains en matières textiles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis de gymnastique ; tentures murales non en matières textiles, papiers peints textiles, papiers peints, papiers de tenture ; tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), gazons artificiels.