Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
THE SUMPTUOUS
TEFAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4263119
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque THE SUMPTUOUS
Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE SUMPTUOUS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, M. Nabil YANAR, Service Propriété Industrielle domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL, Société par actions simplifiée - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920
TEFAL, M. Nabil YANAR, Service Propriété Industrielle - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701289 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09
Autocuiseurs non électriques, casseroles, poêles à frire, crêpières non électriques, poêle-grils, grils non électriques, faitouts non électriques, friteuses non électriques, sauteuses, cocottes, marmites.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "THE SUMPTUOUS"
