Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASCOFERTIL
TECH SEA LAB

Numéro de dépôt :
4423149
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
ASCOFERTIL de TECH SEA LAB

Présentation de la marque ASCOFERTIL

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par TECH SEA LAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASCOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est TECH SEA LAB domicilié(e) 360 RUE EDMOND MICHELET - 29760 - PENMARC'H - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE YVIN domicilié(e) 360 RUE EDMOND MICHELET - 29760 - PENMARC'H - France.

La marque ASCOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOFERTIL arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

TECH SEA LAB a également déposé les autres marques suivantes : ASKOL , Acqua Atlantica , STARTONIK , HORTIEFLOR , ASCOSPEED , IONOMER , FUCOSTAR , AQUAMOR , SPONDYCAL , TECH SEA LAB


TECH SEA LAB - 360 RUE EDMOND MICHELET - 29760 - PENMARC'H - France


Monsieur ANDRE YVIN - 360 RUE EDMOND MICHELET - 29760 - PENMARC'H - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745901 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.