Marque enregistrée - Marque en vigueur

TNT PLAY
TDF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4359647
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
TNT PLAY de TDF

Présentation de la marque TNT PLAY

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TNT PLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDF domicilié(e) 155 bis avenue Pierre Brossolette - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 404 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme. ALEXANDRA DI MAGGIO domicilié(e) Batiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières sur Seine - France.

La marque TNT PLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNT PLAY arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

TDF a également déposé les autres marques suivantes : tdf , B2M , DIGICAST , TDF , TNT INTERACTIVE , Mes fenêtres en pleine lumière , NewsMatch , RadioSynchro , ADBOOST , TAVU


TDF, Société par actions simplifiée - 155 bis avenue Pierre Brossolette - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 342404399


Novagraaf France, SA, Mme. ALEXANDRA DI MAGGIO - Batiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières sur Seine - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, câbles électriques, satellites, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, téléphones tactiles, Smartphones, adaptateurs destinés aux téléphones ; tablettes électroniques (ordinateurs) ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; Modems à fibre optique ; Récepteurs à fibre optique ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces, à savoir logiciels d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; logiciels de gestion et logiciels de diffusion de vidéo à la demande (VOD) ; serveurs de vidéo, logiciels de diffusion en continue d'images, de sons, de films, de vidéos, d'informations, de données ;

Administration de réseaux de télécommunication, de réseaux de télédiffusion et de réseaux multimédia ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; gestion et hébergement de fichiers informatiques ; surveillance de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; stockage (saisie, classement et archivage (notamment micrographique et électronique) de données, de documents et de plans (y compris numériques) ; gestion électronique de données et de documents ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications ; mise à jour de bases de données ;

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau Internet ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; services de visiophonie ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de radiotéléphonie mobile ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de vidéo à la demande (VOD) ; services de rediffusion en ligne d'émissions et de programmes télévisés ; service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD) ; diffusion, transmission de programmes radiophoniques ou télévisés ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques, télévisées, Web radios, podcast ; émissions de télévision, émissions radiophonique ; diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit ; Communications par réseau de fibres optiques ; services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, Bluetooth ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisations et conduites de conférences en relation avec la télévision, l'audiovisuel ou la publicité ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; services de studio d'enregistrement ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; édition de vidéo à la demande (VOD) ; services de traitement d'images (filmage) ; services d'imagerie numérique ; divertissements via un centre télématique ; informations en matière de divertissements ; divertissements radiophoniques et télévisés ; production de films sur bandes vidéo ; production de films, de spectacles et d'émissions de télévision ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Location de logiciels ; services d'ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide (conseil) technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télédiffusion ; services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, des télécommunications et de la télédiffusion ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télédiffusion, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication et de télédiffusion ; études de projets techniques et recherches dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques, de télécommunication et de télédiffusion ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de page Web, conception de sites Internet ; conception de logiciels de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conception (recherche et développement pour des tiers) de réseaux informatiques ; élaboration et maintenance de logiciels de réseaux de télédiffusion, élaboration (recherche et développement pour des tiers) de réseaux de télédiffusion ; services d'assistance (conseils) en logiciels et conception d'ordinateurs ; services d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication, y compris Internet à des bases de données, des textes, des documents électroniques, des informations audiovisuelles.