Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GOLD MEDAL MEDAILLE D'OR
TANG FRERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3184780
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
GOLD MEDAL MEDAILLE D\'OR de TANG FRERES

Présentation de la marque GOLD MEDAL MEDAILLE D'OR

Déposée le 23 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) TANG FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOLD MEDAL MEDAILLE D'OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TANG FRERES domicilié(e) 48, avenue d'Ivry,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 243 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANG FRERES (S.A.) Service juridique domicilié(e) 48, avenue d'Ivry,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

TANG FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHILI SAUCE , ORIENTAL STYLE INSTANT NOODLES , LILY LEAVES , (Marque figurative) , NUOC DUA TUOI , TORII , SIN-LIH , (Marque figurative) , MO-LY LITCHIS AU SIROP , MOULIN DE PARIS


TANG FRERES (S.A.) - 48, avenue d'Ivry,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 306243833


TANG FRERES (S.A.) Service juridique - 48, avenue d'Ivry,75013 PARIS - 75013 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378086 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Viande, poisson, crustacé et mollusque (non vivants) , volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales et de riz, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, moutarde ; sel, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.