Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CICABEL
TAMET Philippe
VERD Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3512925
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/07/2017
CICABEL de TAMET Philippe

Présentation de la marque CICABEL

Déposée le 11 juillet 2007 par TAMET Philippe et VERD Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CICABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Les déposants sont TAMET Philippe domicilié(e) 23, avenue de la Gare,42600 MONTBRISON - 42600 - France et VERD Jean-Michel domicilié(e) 14, les vergers de Coinaud,26140 ANNEYRON - 26140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

La marque CICABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CICABEL est expirée depuis le 11 juillet 2017.


TAMET Philippe - 23, avenue de la Gare,42600 MONTBRISON - 42600 - France

VERD Jean-Michel - 14, les vergers de Coinaud,26140 ANNEYRON - 26140 - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515939 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Inscription le 3 août 2017 - Changement d'adresse n°706016 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Inscription le 7 septembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°707742 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Crème cicatrisante cosmétique ; savons ; parfumerie, produits cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrice, lait d'amande à usage cosmétique, préparation cosmétique pour l'amincissement, produits anti-solaires (préparation cosmétique pour le bronzage de la peau), masque de beauté, lotions capillaires, colorants pour cheveux, cosmétiques pour cils, cire à épiler, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoire, désodorisant à usage personnel (parfumerie), lotion à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotion à usage cosmétique, produits de maquillage, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau.

Crème cicatrisante à usage pharmaceutique préparations de vitamines ; aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; enzymes à usage médicale ; boissons diététiques à usage médical ; préparation chimique à usage médical et pharmaceutique ; complément nutritionel à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; herbes et racines médicinales ; bains médicinaux ; produits pour le diagnostic à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; implants chirurgicaux [tissus vivants) désinfectants ; aliments, farines et boissons lactées pour bébés, lait malté à usage médical ; lait albumineux ; aliments à base d'albumine à usage médical ; sucre de lait ; sucre à usage médical ; ferments lactiques à usage pharmaceutique ; lactose ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; préparations enzymatiques à usage médical ; gelée royale [à usage médical] ; aliments, boissons, suppléments alimentaires minéraux ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; reconstituants [médicaments].

Flocons d'avoine ; extraits de malt pour l'alimentation ; infusions non médicinales ; produits de minoterie ; compléments alimentaires à base de céréales.