Déposée le 11 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES SANTINOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CICABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES SANTINOV domicilié(e) 54 Route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 597 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque CICABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES SANTINOV, SAS - 54 Route de Brignais - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 500597786
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515939 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Inscription le 3 août 2017 - Changement d'adresse n°706016 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03
Inscription le 7 septembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°707742 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07
Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658157 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-31
Crème cicatrisante cosmétique ; savons ; parfumerie, produits cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrice, lait d'amande à usage cosmétique, préparation cosmétique pour l'amincissement, produits anti-solaires (préparation cosmétique pour le bronzage de la peau), masque de beauté, lotions capillaires, colorants pour cheveux, cosmétiques pour cils, cire à épiler, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoire, désodorisant à usage personnel (parfumerie), lotion à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotion à usage cosmétique, produits de maquillage, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau.
Crème cicatrisante à usage pharmaceutique préparations de vitamines ; aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; enzymes à usage médicale ; boissons diététiques à usage médical ; préparation chimique à usage médical et pharmaceutique ; complément nutritionel à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; herbes et racines médicinales ; bains médicinaux ; produits pour le diagnostic à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; implants chirurgicaux [tissus vivants) désinfectants ; aliments, farines et boissons lactées pour bébés, lait malté à usage médical ; lait albumineux ; aliments à base d'albumine à usage médical ; sucre de lait ; sucre à usage médical ; ferments lactiques à usage pharmaceutique ; lactose ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; préparations enzymatiques à usage médical ; gelée royale [à usage médical] ; aliments, boissons, suppléments alimentaires minéraux ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; reconstituants [médicaments].
Flocons d'avoine ; extraits de malt pour l'alimentation ; infusions non médicinales ; produits de minoterie ; compléments alimentaires à base de céréales.
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