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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE
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SEVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVILLE
TABLE DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96646564
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque SEVILLE

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TABLE DE FRANCE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE S.A. - France.

La marque SEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVILLE est expirée depuis le 14 octobre 2006.

TABLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOLE , PARTHENON , TEXAN , RIALTO , ESPACE CONSEIL LR LETANG REMY , AMBOISE , TINOU , INCA , FLEUR D'ORANGER , PAREO


TABLE DE FRANCE (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE S.A. - France


Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Couverts, services de couverts, à savoir coutellerie non électrique, tous types de fourchettes, de cuillers, de couteaux, de louches, de pinces à sucre pouvant en être en métaux précieux ou en plaqué, argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillers et vaisselle) Vaisselle, verres (récipients) pour la table, la cuisine et la décoration, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), et notamment tous types de plats, de seaux à champagne, de shakers, de rafraichisseurs, de casseroles. Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.