Marque expirée - Marque en non vigueur

SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE SNGM GUIDE DE HAUTE MONTAGNE
SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE, ASSOC SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3157751
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
05/04/2012
SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE SNGM GUIDE DE HAUTE MONTAGNE de SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE

Présentation de la marque SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE SNGM GUIDE DE HAUTE MONTAGNE

Déposée le 5 avril 2002 par SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE SNGM GUIDE DE HAUTE MONTAGNE »

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNETODO domicilié(e) 210 RUE FRANCOIS GUISE - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 553 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE domicilié(e) 210 RUE FRANCOIS GUISE - 73000 - CHAMBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE SNGM GUIDE DE HAUTE MONTAGNE est expirée depuis le 5 avril 2012.

SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE a également déposé les autres marques suivantes : EFA ECOLE FRANCAISE D'ALPINISME -SNGM- SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE , Ecole Française d'Alpinisme , EAF ECOLE DE L'ALPINISME FRANCAIS - SNGM- SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE , SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNES COMPAGNIE DES GUIDES , Ecole d'Alpinisme , ECOLE FRANCAISE D'ALPINISME – E.F.A. , GUIDES DE MONTAGNE , SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE BUREAU DES GUIDES , ECOLE FRANCAISE D'ESCALADE : E.F.E. , SNGM SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE


SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE, ASSOC SYNDICAT PROFESSIONNEL - 210 RUE FRANCOIS GUISE - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 776553745


SYNDICAT NATIONAL DES GUIDES DE MONTAGNE - 210 RUE FRANCOIS GUISE - 73000 - CHAMBERY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402578 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-26

Sacs à dos, de voyage, d'alpiniste, d'écoliers, de sport autre que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures, parapluie. Vêtements, habillement, chapellerie, casquettes, chaussures. Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, skis, planches pour le surfing. Activités sportives et culturelles, services de divertissement, formation, éducation, édition de livres, de revues, de magazines ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées ou diffusées en matière de sport, d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ou séminaires, organisation de loteries.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.