Marque enregistrée - Marque en vigueur

SURPLUS AUTO
SURPLUS AUTO 31, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3819631
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2021
SURPLUS AUTO de SURPLUS AUTO 31

Présentation de la marque SURPLUS AUTO

Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURPLUS AUTO 31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SURPLUS AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURPLUS AUTO 31 domicilié(e) 20 rue d'Ariane Zone de Montredon 31240 L'Union - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 153 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne - France.

La marque SURPLUS AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURPLUS AUTO arrivera à expiration en date du 31 mars 2021.


SURPLUS AUTO 31, Société par actions simplifiée - 20 rue d'Ariane Zone de Montredon 31240 L'Union - France - SIREN 324153956


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707699 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Inscription le 7 septembre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°707698 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; plaques d'immatriculation métalliques. ;

Indicateurs de vitesse, accumulateurs électriques, batteries électriques, avertisseurs acoustiques, allume-cigares pour automobiles, antennes, avertisseurs contre le vol, serrures électriques, boîtes de branchement (électricité), boîtiers de haut-parleurs, câbles de démarrage pour moteurs, casques de protection, lecteurs de code à barre, tableaux de commande (électricité), compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules ; niveaux d'essence ; jauges ; extincteurs ; fusibles ; indicateurs de vitesse, indicateurs de température, thermostats pour véhicules, appareils de navigation par satellite, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, appareils électriques de surveillance, nécessaires mains libres pour téléphone, logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateur, ordinateurs de bord pour véhicules. ;

Parties constitutives de véhicules terrestres et de motocycles, à savoir : appareils et installations de climatisation, dispositifs chauffants antibuée, installations de chauffage, appareils et dispositifs d'éclairage, pour véhicules ou motocycles. ;

Moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs pour automobiles ou motocycles ; parties constitutives d'automobiles ou de motocycles, à l'exception des serrures électriques, des serrures métalliques ou non métalliques (autres qu'électriques), des plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, des indicateurs de vitesses, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; carrosserie pour véhicules. ;

Aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; informations d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires. Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de vente au détail ou en gros de pièces détachées et/ou de pièces de rechange de véhicules automobiles ou de motocycles ; services de vente de pièces détachées et/ou de pièces de rechange de véhicules automobiles ou de motocycles au moyen d'un réseau informatique mondial. ;

Réparation et rénovation de pièces détachées de véhicules automobiles ou de motocycles ; entretien et de réparation de véhicules automobiles et de motocycles ; assistance en cas de panne de véhicules (réparations). ;

Traitement et recyclage de métaux ; informations en matière de traitement et de recyclage des métaux ; tri de métaux et de matières premières de récupération (transformation).