Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sans Mots
M. Steven Sundi Gaboto, Agissant pour le compte de la société "Sans Mots" en cours de formation
M. Jhonson Malamo, Agissant pour le compte de la société "Sans Mots" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4352958
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sans Mots de Steven Sundi Gaboto

Présentation de la marque Sans Mots

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par monsieur Steven Sundi Gaboto et monsieur Jhonson Malamo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans Mots »

Les déposants sont monsieur Steven Sundi Gaboto domicilié(e) Immeuble, 40 Avenue du hazay - 95800 - Cergy le Haut - France et monsieur Jhonson Malamo domicilié(e) Immeuble, 5 Rue des aubevoys - 95800 - Cergy Le Haut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Steven Sundi Gaboto domicilié(e) 40 AVENUE DU Hazay, BP 95 - 95800 - Cergy le haut - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Steven Sundi Gaboto, Agissant pour le compte de la société "Sans Mots" en cours de formation - Immeuble, 40 Avenue du hazay - 95800 - Cergy le Haut - France

M. Jhonson Malamo, Agissant pour le compte de la société "Sans Mots" en cours de formation - Immeuble, 5 Rue des aubevoys - 95800 - Cergy Le Haut - France


M. Steven Sundi Gaboto - 40 AVENUE DU Hazay, BP 95 - 95800 - Cergy le haut - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743114 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Broderies ; boutons ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements.