Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNBAIE LE SOLEIL DE VOS IDEES
SUNBAIE, SARL

Numéro de dépôt :
4162474
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2025
SUNBAIE LE SOLEIL DE VOS IDEES de SUNBAIE

Présentation de la marque SUNBAIE LE SOLEIL DE VOS IDEES

Déposée le 5 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNBAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUNBAIE LE SOLEIL DE VOS IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNBAIE domicilié(e) 15 Avenue de la Foulée - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 586 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SUNBAIE, M. TOULOUSE Arnaud domicilié(e) 15 Avenue de la Foulée - 77100 - MEAUX - France.

La marque SUNBAIE LE SOLEIL DE VOS IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNBAIE LE SOLEIL DE VOS IDEES arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

SUNBAIE a également déposé les autres marques suivantes : SUNBAIE LE SOLEIL DE VOS IDEES


SUNBAIE, SARL - 15 Avenue de la Foulée - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France - SIREN 452586027


SARL SUNBAIE, M. TOULOUSE Arnaud - 15 Avenue de la Foulée - 77100 - MEAUX - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713244 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.