Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GENERATIONS SE RENOUVELLENT, NOS ENERGIES AUSSI
SUEZ ENERGIE SERVICES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3519674
Date de dépôt :
13/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2017
LES GENERATIONS SE RENOUVELLENT, NOS ENERGIES AUSSI de SUEZ ENERGIE SERVICES

Présentation de la marque LES GENERATIONS SE RENOUVELLENT, NOS ENERGIES AUSSI

Déposée le 13 août 2007 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENERGIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GENERATIONS SE RENOUVELLENT, NOS ENERGIES AUSSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-38 du 21 septembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENERGIE SERVICES domicilié(e) 1 Place des Degrés,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 046 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LES GENERATIONS SE RENOUVELLENT, NOS ENERGIES AUSSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GENERATIONS SE RENOUVELLENT, NOS ENERGIES AUSSI est expirée depuis le 13 août 2017.

SUEZ ENERGIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : COFRETH , ENEIS , FIABILIS , CAELIS , ENEKA , COELY , COFELY , Elyo 3e Efficacité Energétique et Environnementale , RéseauLution , CONTRAT DE PERFORMANCE 3E


SUEZ ENERGIE SERVICES Société anonyme - 1 Place des Degrés,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 552046955


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Conseil en organisation et direction des affaires, y compris aide à l'exploitation et au développement d'entreprises industrielles ou commerciales ; audit ; expertises commerciales en affaires y compris dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides ; renseignements d'affaires ; informations statistiques ; établissement de rapports et de plans ; analyse de besoins en énergie et en fluides, à savoir étude de marché en énergies et en fluides ; analyse de prix ; gestion administrative d'installations de chauffage, d'installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux de chauffage urbain ; gestion de fichiers informatiques ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Construction et réparation, installation, maintenance et réparation d'installations de production et de distribution d'énergie électrique, thermique calorifique et frigorifique, notamment d'installation de chauffage, de climatisation et de réseaux de chauffage urbain ; service de maintenance d'équipements consistant en relevés techniques d'installations, mesures et relevés d'état ; diagnostic, prise en charge visuelle et fonctionnelle des installations.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution d'eau, distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air.

Traitement de matériaux ; purification et régénération de l'air ; traitement de déchets ; ventilation ; informations en matière de traitement des matériaux ; production d'énergie thermique frigorifique et électrique ; location d'appareils de chauffage, d'appareils frigorifiques, d'appareils de ventilation et de climatisation.

Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; travaux d'ingénieurs, à savoir conseils, établissement de projets, expertises dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; audit d'installations de production et de distribution d'énergies thermique, calorifique, et frigorifique, notamment d'électricité, de vapeur, d'air comprimé, d'eau déminéralisée, étude en matière de production et de distribution d'énergies, essais de matériaux ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique d'installations de production et de distribution d'énergies, y compris gestion et surveillance de la consommation électrique ; travaux du génie (pas pour la construction) ; travaux d'ingénieurs permettant la fourniture de rapport de prise en charge, analyse fonctionnelle des modes de défaillance et de criticité, établissement de plans de maîtrise des risques et d'indicateurs de mesure, proposition de plans de progrès ; programmation pour ordinateurs, service de gérance informatique, conception, réalisation et exploitation de logiciels ; services de contrôles de qualité consistant en relevés techniques d'installations, mesures et relevés d'état.