Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAELIS
SUEZ ENERGIE SERVICES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3604045
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2018
CAELIS de SUEZ ENERGIE SERVICES

Présentation de la marque CAELIS

Déposée le 10 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENERGIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-46 du 14 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENERGIE SERVICES domicilié(e) 1 Place des Degrés,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 046 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CAELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAELIS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2018.

SUEZ ENERGIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : COFRETH , ENEIS , LES GENERATIONS SE RENOUVELLENT, NOS ENERGIES AUSSI , FIABILIS , ENEKA , COELY , COFELY , Elyo 3e Efficacité Energétique et Environnementale , RéseauLution , CONTRAT DE PERFORMANCE 3E


SUEZ ENERGIE SERVICES Société anonyme - 1 Place des Degrés,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 552046955


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707590 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Conseil en organisation et direction des affaires, y compris aide à l'exploitation et au développement d'entreprises industrielles ou commerciales ; audit administratif d'organisation des affaires ; expertises commerciales en affaires y compris dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides ; renseignements d'affaires ; informations statistiques ; établissement de rapports et de plans ; analyse de besoins en énergie et en fluides, à savoir étude de marché en énergies et en fluides ; analyse de prix ; gestion administrative d'installations de chauffage, d'équipements techniques dans le domaine de la protection incendie et de la réfrigération, d'installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux de chauffage urbain ; gestion de fichiers informatiques ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Construction ; réparation de canalisations souterraines et externes, réparation de machines industrielles, installation, maintenance et réparation d'installations de production et de distribution d'énergie électrique, thermique calorifique et frigorifique, notamment d'installation de chauffage, de climatisation et de réseaux de chauffage urbain ; service de maintenance des équipements thermiques, maintenance en génie climatique, service de maintenance d'équipements consistant en relevés techniques d'installations, mesures et relevés d'état ; diagnostic, prise en charge visuelle et fonctionnelle des installations. Installation, gestion et maintenance d'équipements techniques dans le domaine de l'électricité, de la protection incendie et de la réfrigération.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution d'eau, distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air.

Traitement de matériaux, à savoir traitement contre la rouille, du pétrole, du gaz et de l'électricité ; purification et régénération de l'air ; traitement de déchets ; ventilation ; informations en matière de traitement des matériaux ; production d'énergie thermique frigorifique et électrique ; location d'appareils de chauffage, d'appareils frigorifiques, d'appareils de ventilation et de climatisation.

Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; travaux d'ingénieurs, à savoir conseils, établissement de projets, expertises dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; audit d'installations de production et de distribution d'énergies thermique, calorifique, et frigorifique, notamment d'électricité, de vapeur, d'air comprimé, d'eau déminéralisée, étude en matière de production et de distribution d'énergies, essais de matériaux, services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique d'installations de production et de distribution d'énergies, à savoir contrôle du fonctionnement et de la sécurité des installations, gestion et surveillance de la consommation électrique ; travaux du génie (pas pour la construction) ; service d'ingénieurs se chargeant dans les domaines techniques de rapports de prise en charge, analyse fonctionnelle des modes de défaillance et de criticité d'installations de production et de distribution énergétique, établissement de plans de maîtrise des risques et d'indicateurs de mesure, proposition de plans de progrès ; programmation pour ordinateurs, service de gérance informatique à savoir gérance de réseaux et de systèmes informatiques, conception, réalisation de logiciels ; services de contrôles de qualité consistant en relevés techniques d'installations, mesures et relevés d'état.