Marque enregistrée - Marque en vigueur

ArbreBleu
Mme. Sylvie Stulz

Numéro de dépôt :
4385682
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
ArbreBleu de Sylvie Stulz

Présentation de la marque ArbreBleu

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par madame Sylvie Stulz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ArbreBleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est madame Sylvie Stulz domicilié(e) 11 rue des champs de chant - 74800 - Saint Sixt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie Stulz domicilié(e) 11 Rue des champs de chant - 74800 - Saint Sixt - France.

La marque ArbreBleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArbreBleu arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.


Mme. Sylvie Stulz - 11 rue des champs de chant - 74800 - Saint Sixt - France


Mme. Sylvie Stulz - 11 Rue des champs de chant - 74800 - Saint Sixt - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Tapis ;

Jeux ; jouets ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].