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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STIMERGY
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TEBIOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEBIOS
STIMERGY, SA

Numéro de dépôt :
4354989
Date de dépôt :
15/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2027
TEBIOS de STIMERGY

Présentation de la marque TEBIOS

Déposée par voie électronique le 15 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) STIMERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STIMERGY domicilié(e) La cote du crozet - 38770 - MONTEYNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 625 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STIMERGY, M. Christophe PERRON domicilié(e) La cote du crozet - 38770 - MONTEYNARD - France.

La marque TEBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEBIOS arrivera à expiration en date du 15 avril 2027.


STIMERGY, SA - La cote du crozet - 38770 - MONTEYNARD - France - SIREN 793625351


STIMERGY, M. Christophe PERRON - La cote du crozet - 38770 - MONTEYNARD - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Appareils et instruments scientifiques ; appareils cinématographiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;

Appareils de chauffage .