Déposée par voie électronique le 1 avril 2017 par Stephane Pierre-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Piment de Cayenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est Stephane Pierre-Louis domicilié(e) IMP Menthe Glaciale - 97300 - Cayenne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane PIERRE-LOUIS domicilié(e) 2 IMPASSE Menthe Glaciale - 97300 - CAYENNE - France.
La marque Piment de Cayenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Inscription le 6 avril 2018 - Retrait partiel n°720715 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06
Inscription le 13 avril 2018 - Retrait partiel n°721204 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Inscription le 17 avril 2018 - Retrait partiel n°721620 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17
Bijouterie, à savoir bijoux fantaisie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; l’ensemble de ce qui précède excluant expressément les produits en rapport avec les automobiles ou tout autre véhicule et les produits sur lesquels figurent des automobiles ou tout autre véhicule ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage; l’ensemble de ce qui précède excluant expressément les produits en rapport avec les automobiles ou tout autre véhicule et les produits sur lesquels figurent des automobiles ou tout autre véhicule ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; l’ensemble de ce qui précède excluant expressément les produits en rapport avec les automobiles ou tout autre véhicule et les produits sur lesquels figurent des automobiles ou tout autre véhicule ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie);; l’ensemble de ce qui précède excluant expressément les services en rapport avec les automobiles ou tout autre véhicule.
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