Marque enregistrée - Marque en vigueur

accrocarpe
M. stephane devosse

Numéro de dépôt :
4343053
Date de dépôt :
05/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2027
accrocarpe de stephane devosse

Présentation de la marque accrocarpe

Déposée par voie électronique le 5 mars 2017 par monsieur stephane devosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « accrocarpe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur stephane devosse domicilié(e) 15 rue du docteur rene muller - 57400 - sarrebourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane devosse domicilié(e) 15 RUE docteur rene muller - 57400 - SARREBOURG - France.

La marque accrocarpe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque accrocarpe arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.


M. stephane devosse - 15 rue du docteur rene muller - 57400 - sarrebourg - France


M. stephane devosse - 15 RUE docteur rene muller - 57400 - SARREBOURG - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.