Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL & ARTISTS
M. STEPHANE CORCOS, Agissant pour le compte de la société "LABEL & ARTISTS" en cours de formation
M. ALBAN MACE, Agissant pour le compte de la société "LABEL & ARTISTS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4318572
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LABEL & ARTISTS de STEPHANE CORCOS

Présentation de la marque LABEL & ARTISTS

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par monsieur STEPHANE CORCOS et monsieur ALBAN MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL & ARTISTS »

Les déposants sont monsieur STEPHANE CORCOS domicilié(e) 9 CHEMIN DU LAC - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et monsieur ALBAN MACE domicilié(e) 73 CHEMIN SAINT MARTIN, CELONY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE CORCOS domicilié(e) 9 CHEMIN DU LAC - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

STEPHANE CORCOS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VENTES PRIVEES, PRIVATE SHOP , ART IS TS , MOODBOARD


M. STEPHANE CORCOS, Agissant pour le compte de la société "LABEL & ARTISTS" en cours de formation - 9 CHEMIN DU LAC - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France

M. ALBAN MACE, Agissant pour le compte de la société "LABEL & ARTISTS" en cours de formation - 73 CHEMIN SAINT MARTIN, CELONY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


M. STEPHANE CORCOS - 9 CHEMIN DU LAC - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 1 août 2017 - Rejet total n°705436 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.