Déposée le 12 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « eCab Classic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI domicilié(e) 22/28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 379 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque eCab Classic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, Société Anonyme - 22/28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 324379866
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 21 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719448 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, parties et éléments d'automobiles tels que carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, courroies, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs ; éléments de moteur pour véhicules terrestres tels que soupapes, segments, boîtes de vitesse et leurs différents éléments ;
Services téléphoniques, de télécommunication et de radio-communication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; transmission d'informations par voie télématique ;
Accompagnement de voyageurs, transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport de marchandises], informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, organisation de voyage, réservations pour les voyages, réservation pour le transport.
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