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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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DELICE VEGETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE VEGETAL
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4005979
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2023
DELICE VEGETAL de ST HUBERT

Présentation de la marque DELICE VEGETAL

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DELICE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE VEGETAL est expirée depuis le 21 mai 2023.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin - 54710 - LUDRES - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical ; produits diététiques à base de soja et d'extraits végétaux à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; fromages ; produits laitiers et succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations faites de céréales à base de soja ou extraits végétaux ; pain, pâtisserie, biscuiterie à base de soja ou d'extraits végétaux ; plats préparés à base de soja ou d'extraits végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités.