Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BUS DU CLIMAT
Ssociété des Trains Exposition, SA

Numéro de dépôt :
4341150
Date de dépôt :
26/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2027
LE BUS DU CLIMAT de Ssociété des Trains Exposition

Présentation de la marque LE BUS DU CLIMAT

Déposée par voie électronique le 26 février 2017 par la Société Anonyme (SA) Ssociété des Trains Exposition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BUS DU CLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ssociété des Trains Exposition domicilié(e) 92 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 414 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPS, M. jean hess domicilié(e) 32 RUE fortuny - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE BUS DU CLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUS DU CLIMAT arrivera à expiration en date du 26 février 2027.


Ssociété des Trains Exposition, SA - 92 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 432414076


SCPS, M. jean hess - 32 RUE fortuny - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.