Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPATIO CONFORT
sp2l, sarl

Numéro de dépôt :
4080480
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2024
SPATIO CONFORT de sp2l

Présentation de la marque SPATIO CONFORT

Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPATIO CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l domicilié(e) 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. myriam Angelier domicilié(e) 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque SPATIO CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPATIO CONFORT arrivera à expiration en date du 1 avril 2024.

sp2l a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


sp2l, sarl - 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France - SIREN 508289626


SCP BBLM, Mme. myriam Angelier - 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Semelles à usage médical ;

Semelles orthopédiques, semelles à mémoire de forme ;

Semelles.