Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASTRONAT
SP2L, LES MARCHES DU PALAIS

Numéro de dépôt :
4320645
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/12/2026
GASTRONAT de SP2L

Présentation de la marque GASTRONAT

Déposée le 8 décembre 2016 par SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GASTRONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est SP2L, LES MARCHES DU PALAIS domicilié(e) 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SP2L, LES MARCHES DU PALAIS domicilié(e) 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

La marque GASTRONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONAT arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


SP2L, LES MARCHES DU PALAIS - 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


SP2L, LES MARCHES DU PALAIS - 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits cosmétiques ;

Compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à base de plantes.