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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L
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ARTICONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTICONFORT
SP2L, SARL

Numéro de dépôt :
4058286
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2023
ARTICONFORT de SP2L

Présentation de la marque ARTICONFORT

Déposée le 30 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTICONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SP2L domicilié(e) Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France.

La marque ARTICONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICONFORT est expirée depuis le 30 décembre 2023.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


SP2L, SARL - Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France


SP2L - Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Produits cosmétiques ;

Compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à base de plantes.