Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTHRO'GEL7
SP2L, SARL

Numéro de dépôt :
4393219
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
ARTHRO\'GEL7 de SP2L

Présentation de la marque ARTHRO'GEL7

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHRO'GEL7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel LECOMTE domicilié(e) Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - Avignon - France.

La marque ARTHRO'GEL7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHRO'GEL7 arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


SP2L, SARL - Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - Avignon - France


M. Samuel LECOMTE - Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - Avignon - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Produits cosmétiques ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments alimentaires à base de plantes ; préparations et substances pharmaceutiques destinées à être appliquées sur la peau ; gel, spray, roll-on, patch dermique et transdermique, ayant notamment pour but de traiter les douleurs articulaires, musculaires et/ou tendinoligamentaires.