Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANSE A DOM
SOULIER Sylvain

Numéro de dépôt :
3474479
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2017
DANSE A DOM de SOULIER Sylvain

Présentation de la marque DANSE A DOM

Déposée le 11 janvier 2007 par la société SOULIER Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANSE A DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.

Le déposant est la société SOULIER Sylvain domicilié(e) 145 Jean Jallatte,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 614 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULIER Sylvain domicilié(e) 145 Jean Jallatte,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque DANSE A DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474479.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANSE A DOM est expirée depuis le 11 janvier 2017.


SOULIER Sylvain - 145 Jean Jallatte,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 489614768


SOULIER Sylvain - 145 Jean Jallatte,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.