Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOORSTEEL
SOUCHIER - BOULLET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4342748
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
DOORSTEEL de SOUCHIER - BOULLET

Présentation de la marque DOORSTEEL

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUCHIER - BOULLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOORSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUCHIER - BOULLET domicilié(e) Parc d'Activité du Mandine Segrais, 11 rue des Campanules - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 014 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DOORSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOORSTEEL arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.

SOUCHIER - BOULLET a également déposé les autres marques suivantes : DOORFLAP , TRAVELFIRE , SOUCHIER BOULLET , GENATIS , DOORGLASS , CURTEX , ONYX , SOUCHIER , FIBERFLAMES , CURSTEEL


SOUCHIER - BOULLET, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité du Mandine Segrais, 11 rue des Campanules - 77185 - LOGNES - France - SIREN 662014661


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Matériaux de construction métalliques, coffres métalliques, fermetures coupe-feu et pare-flammes métalliques, portes coupe-feu et pare-flammes métalliques, armatures de portes métalliques équipées d'un rideau textile, trappes verticales et horizontales métalliques coupe-feu, portes guillotines coupe-feu et pare-flammes métalliques, rideaux métalliques coupe-feu, serrurerie et quincaillerie métallique, lanterneaux métalliques, exutoires métalliques de fumée, portes et fenêtres métalliques, armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, armatures métalliques pour la construction, câbles métalliques non électriques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, chevilles métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, gouttières métalliques, couvertures de toits métalliques, arrêts de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, galets de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, garnitures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, ferme-portes, ferme-fenêtres, ferme-lanterneaux et ferme-exutoires de fumée non électriques, ferrures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, garde-fous métalliques, huisseries métalliques, plafonds et planchers métalliques, revêtements métalliques de parois (construction), ressorts (quincaillerie métallique), serrures métalliques autres qu'électriques, stores d'extérieurs métalliques, couvertures de toits métalliques, toitures métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, verrous (métalliques), conduites d'eau métalliques ;

Treuils, pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée (parties de machines), moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques, engrenages autres que pour véhicules terrestres, entraîneurs (parties de machines), ressorts à gaz, ressorts (parties de machines), palans, poulies (parties de machines), pistons (parties de machines ou de moteurs), dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, rouages de machines, vannes (parties de machines), vérins (parties de machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture de portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée ;

Détecteurs de fumée, avertisseurs d'incendie, indicateurs de température, coffrets de commandes électriques, tableaux de commande (électricité), appareils électriques et électroniques de contrôle, appareils électriques de commutation, tableaux et armoires de distribution (électricité), installations électriques pour la commande à distance, tableaux et boîtes de connexions (électricité), appareils de radio, appareils de contrôle des radios et des ondes, interrupteurs, thermostats, sondes pour détecter les variations de températures, la pluie ou le vent, instruments météorologiques, indicateurs de niveau d'eau, verre revêtu d'un dépôt conducteur, logiciels (programmes enregistrés), logiciels téléchargeables (programmes d'ordinateurs), publications électroniques téléchargeables, mémoires pour ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, clés USB, CD, DVD, BRD, interfaces (informatique) ;

Matériaux de construction non métalliques, portes et cloisons vitrées coupe-feu et pare-flammes, planchers vitrés coupe-feu et pare-flammes, trémies vitrées coupe-feu et pare-flammes, lanterneaux non métalliques, exutoires non métalliques de fumée, portes et fenêtres non métalliques, écrans mobiles de cantonnement, écrans mobiles contre la propagation de fumée toxique, verre ouvré, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, verre coupe-feu et pare-flammes, verre armé, vitres (verre de construction), armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée non métalliques, cloisons non métalliques, constructions non métalliques pour l'installation de ventilation et de climatisation, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, huisseries non métalliques, revêtements de parois non métalliques (construction), plafonds non métalliques, planchers non métalliques, toitures non métalliques, vasistas non métalliques, volets non métalliques, conduites d'eau non métalliques.