Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOTHYS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4187762
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2025
Marque figurative de SOTHYS INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTHYS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTHYS INTERNATIONAL domicilié(e) 128 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 062 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, AVOCATS A LA COUR domicilié(e) 62, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, Monsieur Alain BERTHET - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187762.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

SOTHYS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DERMO-RECONSTRUCT , AROMA-SOTHYS , THI3 , SOTHYS , FIL DE VIE , NOCTUELLE , LIFTOPLASTIE , No2ctuelle , NUTRITHYS , PROTOCOLE JEUNESSE


SOTHYS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 128 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 582062071


PROMARK, AVOCATS A LA COUR - 62, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, Monsieur Alain BERTHET - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cannes, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, cordons en cuir, écharpes pour porter les bébés, étuis pour clés, lanières de cuir, malles, mallettes, mallettes pour documents, parapluies, parasols, porte-cartes de crédit [portefeuilles], porte-cartes de visite, porte-cartes [portefeuilles], portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, serviettes [maroquinerie], trousses de voyage [maroquinerie], valises.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; appareils destinés à la projection d'aérosols (non à usage médical), seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; auges ; bacs de propreté pour animaux ; baguettes (instruments de cuisine) ; balais ; balais à franges ; ballons en verre (récipients) ; baquets ; bassins (récipients) ; cloches à beurre ; beurriers ; bidons (gourdes) ; chopes à bière ; bocaux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; tire-bouchons ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brocs ; brosses ; brosserie ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électrique ; moulins à café à main ; carafes ; casseroles ; pots de chambre ; chaudrons ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries (porcelaines) ; cloches à fromage ; cocottes pour cuire à l'étuvée non électriques ; coquetiers non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; déchets de coton pour le nettoyage ; porte couteaux pour la table ; couvercles de plats ; couvercles de marmites ; cruches ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; appareils pour le démaquillage ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; éponges abrasives pour la peau ; éponges de toilette ; éponges de ménage ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; coupes à fruits ; presse fruits non électriques à usage ménager ; gamelles ; gants de jardinage ; gants de ménage ; moules à glaçons ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; houppes à poudrer ; légumiers ; marmites ; nécessaires de toilettes ; corbeilles à pain ; planche à pain ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; pipettes ; supports pour plantes ; pommes d'arrosoir ; poterie ; pots ; pots à fleurs ; couvercles de pots ; poubelles ; seaux à rafraîchir ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; statues en verre, en porcelaine ou en terre cuite ; statuettes en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; tamis ; tasses non en métaux précieux ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; urnes non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; verres à boire ; volières (cage à oiseaux) ; appareils de désodorisation à usage personnel ; appliques porte-savon ; atomiseurs à parfum vides ; blaireaux ; disques exfoliants pour le visage ; éponges de nettoyage ; éponges faciales pour l'application de produits de maquillage ; éponges pour l'application de poudre corporelle ; éponges pour le bain ; éponges pour le maquillage ; flacons ; gants à polir ; gants de gommage ; houppettes de gommage corporel ; houppettes de toilette corporelle en tulle de nylon ; huiliers ; pinceaux à lèvres ; pinceaux de maquillage ; pinceaux pour la teinture des cheveux ; porte-blaireaux ; porte-éponges ; porte-gobelets de salle de bains ; porte-savon ; porte-serviettes ; poudriers ; séparateurs d'orteils en mousse pour soins de pédicurie ; séparateurs de cils ; spatules à usage cosmétique.

Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment conseils, informations ou renseignements d'affaires concernant les produits et traitements de beauté ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; métaux alcalino-terreux, algues (fertilisants) ; produits chimiques pour l'amendement des sols, produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres ; engrais azotés ; bactéricides pour l'oenologie ; bois à tanner ; esprit de bois ; pâte de bois ; produits de distillation de l'esprit de bois ; vinaigre de bois ; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel ; cire à greffer les arbres ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; couvertures d'humus ; terre pour la culture ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cyanamide calcique (engrais) ; carbonyle pour la protection des plantes ; additifs chimiques aux fongicides ; hormones pour activer la maturation des fruits ; gélatine à usage industriel ; produits contre la germination des légumes ; produits chimiques pour l'horticulture ; humus ; additifs chimiques aux insecticides ; produits contre la ternissure des lentilles ; mastic à greffer les arbres ; sels de métaux des terres rares ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; phosphates (engrais) ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; potassium ; pots en tourbe pour l'horticulture ; protoxyde d'azote ; scories (engrais) ; sels (engrais) ; produits pour préserver les semences ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; terres rares ; tourbe (engrais) ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits chimiques destinés à l'industrie cosmétique, cosmétiques, notamment crèmes, pommades, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, produits de maquillage, produits de démaquillage, masques de beauté, produits cosmétiques pour préparer, activer et prolonger le bronzage de la peau, produits cosmétiques pour protéger la peau des rayonnements solaires, crèmes et lotions nourrissantes, hydratantes, et revitalisantes pour le visage et le corps, produits pour le soin des ongles, produits de toilette contre la transpiration, gels et sels pour le bain non à usage médical, huiles essentielles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, gels, mousses, baumes, lotions, crèmes, et produits sous la forme d'aérosols, pour le coiffage et le soin des cheveux, colorants pour cheveux, teintures pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, laques pour les cheveux, shampooing, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, produits de parfumerie, déodorants corporels, savons, savons de toilette, produits cosmétiques et de beauté, compléments nutritionnels à usage cosmétique, bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies pour arbre de Noël ; chandelles, cierges, compléments nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; préparations thérapeutiques pour le bain ; produits antisolaires ; coton antiseptique ; sels et boue pour le bain à usage médical ; baumes à usage médical ; eaux thermales ; huiles médicinales ; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau, coton à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, paramédicaux, dentaires, et leurs accessoires ; appareils et instruments pour l'hygiène, l'esthétique, en particulier pour les soins du visage et du corps, et leurs accessoires, notamment pour le bronzage, la kinésithérapie et les soins des pieds et des mains, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; clichés ; dessins ; affiches, cartes postales ; brochures ; billets (tickets) ; images ; prospectus ; publications ; journaux et périodiques, livres, nappes en papier, linge de table en papier, manuels, banderoles en papier, objets en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, bijouterie en vrai ou en faux, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cannes, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, cordons en cuir, écharpes pour porter les bébés, étuis pour clés, lanières de cuir, malles, mallettes, mallettes pour documents, parapluies, parasols, porte-cartes de crédit [portefeuilles], porte-cartes de visite, porte-cartes [portefeuilles], portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, serviettes [maroquinerie], trousses de voyage [maroquinerie], valises, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; appareils destinés à la projection d'aérosols (non à usage médical), seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; auges ; bacs de propreté pour animaux ; baguettes (instruments de cuisine) ; balais ; balais à franges ; ballons en verre (récipients) ; baquets ; bassins (récipients) ; récipients ; cloches à beurre ; beurriers ; bidons (gourdes) ; chopes à bière ; bocaux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; tire-bouchons ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brocs ; brosses ; brosserie ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électrique ; moulins à café à main ; carafes ; casseroles ; pots de chambre ; chaudrons ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries (porcelaines) ; cloches à fromage ; cocottes pour cuire à l'étuvée non électriques ; coquetiers non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; déchets de coton pour le nettoyage ; porte couteaux pour la table ; couvercles de plats ; couvercles de marmites ; cruches ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; appareils pour le démaquillage ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; éponges abrasives pour la peau ; éponges de toilette ; éponges de ménage ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; coupes à fruits ; presse fruits non électriques à usage ménager ; gamelles ; gants de jardinage ; gants de ménage ; moules à glaçons ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; houppes à poudrer ; légumiers ; marmites ; nécessaires de toilettes ; corbeilles à pain ; planche à pain ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; pipettes ; supports pour plantes ; pommes d'arrosoir ; poterie ; pots ; pots à fleurs ; couvercles de pots ; poubelles ; seaux à rafraîchir ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; statues en verre, en porcelaine ou en terre cuite ; statuettes en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; tamis ; tasses non en métaux précieux ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; urnes non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; verres à boire ; volières (cage à oiseaux) ; accessoires de maquillage ; appareils de désodorisation à usage personnel ; appliques porte-savon ; atomiseurs à parfum vides ; blaireaux ; disques exfoliants pour le visage ; éponges de nettoyage ; éponges faciales pour l'application de produits de maquillage ; éponges pour l'application de poudre corporelle ; éponges pour le bain ; éponges pour le maquillage ; flacons ; gants à polir ; gants de gommage ; houppettes de gommage corporel ; houppettes de toilette corporelle en tulle de nylon ; huiliers ; pinceaux à lèvres ; pinceaux de maquillage ; pinceaux pour la teinture des cheveux ; porte-blaireaux ; porte-éponges ; porte-gobelets de salle de bains ; porte-savon ; porte-serviettes ; poudriers ; séparateurs d'orteils en mousse pour soins de pédicurie ; séparateurs de cils ; spatules à usage cosmétique, linge de lit, de table et de toilette ; housses pour coussins, draps, housses de matelas, gaze, serviettes de toilette et de bain, draps de bain et gants de toilette, mouchoirs de poche, vêtements et sous-vêtements, et notamment peignoirs de bain, bonnets de bain et de plage, foulards, écharpes ; bottes, souliers, pantoufles, fleurs artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, barrettes (pinces à cheveux), bandeaux pour les cheveux, article décoratif pour la chevelure, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, serre-tête ; oeillets pour vêtements ; badges ornementaux, matériel et articles de gymnastique et de sport ; jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël, balançoires, balles de jeu, chevaux à bascule, cannes à pêche, cartes à jouer, cartes de bingo, jetons pour jeux, manèges forains, patins à roulettes, jeux de cartes, jeux de table, filets à papillon, marionnettes, trottinettes, toboggan ; tables pour tennis de table, raquettes, toupies, tremplins, compléments nutritionnels non à usage médical, à savoir préparations à base de fruits, de légumes, de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; en-cas à base de fruits et de légumes ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaires ; graisse alimentaires ; gélatine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachides ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; champignons conservés ; chips (pommes de terre) ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; huile de coco ; graisse de coco ; noix de coco séchées ; huile de colza comestible ; compote de canneberges ; compote de pommes ; concentrés (bouillons) ; fruits confits ; conserves de légumes ; consommés ; coquillages (non vivants) ; cornichons ; crème (produit laitier) ; fruits cristallisés ; croquettes alimentaires ; dattes ; écorces (zestes) de fruits ; fèves conservées ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits conservés ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graisses comestibles ; herbes potagères conservées ; huiles comestibles ; juliennes (potages) ; jus végétaux pour la cuisine ; légumes conservés ; légumes cuits ; salades de légumes ; légumes séchés ; huile de maïs ; marmelades ; nids d'oiseaux comestibles ; huile de noix de palmiers (alimentation) ; oeufs ; noix préparées ; huile d'olive comestibles ; olives ; olives conservées ; pollen préparé pour l'alimentation ; flocons de pommes de terre ; préparations pour faire du potage ; potages ; protéine pour l'alimentation humaine ; raisins secs ; salaisons ; huile de sésame ; jus de tomate pour la cuisine ; purée de tomates ; truffes conservées ; yaourt, compléments nutritionnels non à usage médical, à savoir préparations à base de chocolat, de cacao, de thé, de café, de céréales, de sucre, de riz, de farines, de pain, de pâtisserie, de confiserie, de miel ; en-cas à base de céréales ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; biscuits, gâteaux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; algues (condiments) ; glaces alimentaires ; confiseries ; biscottes ; farine de blé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire ; anis (grains) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons ; bonbons ; bouillie alimentaire ; brioches ; préparations végétales remplaçant le café ; cannelle (épice) ; condiments ; crackers ; crêpes ; sel de cuisine ; épices ; pain d'épice ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; farines alimentaires ; flocons de maïs ; gelée royale pour l'alimentation humaine ; glucose à usage alimentaire ; infusions non médicinales ; levain ; levure ; gommes à mâcher non à usage médical ; menthe pour la confiserie ; miel ; moutarde ; muesli ; noix de muscade ; orge égrugé ; farine d'orge ; pâtisserie ; piments (assaisonnements) ; pizzas ; poivre ; propolis pour alimentation humaine ; assaisonnements ; sauces à salade ; sandwiches ; sorbets ; sucreries ; tacos ; tartes ; aromates yaourt glacé, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; additifs pour fourrages non à usage médical ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; amandes ; arachides ; arbres (végétaux) ; troncs d'arbres ; arbustes ; avoine ; blé ; bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grue ; bulbes ; cannes à sucre ; céréales en grains non travaillés ; salades ; couronnes en fleurs naturelles ; écorces brutes ; fèves fraîches ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; fourrages ; froment ; gazon naturel ; germes (botaniques) ; graines (semences) ; graines pour l'alimentation animale ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; houblon issu de blé ; liège brut ; marc (résidu de fruits) ; orge ; orties ; paille (fourrage) ; tiges de céréales ; couverture d'humus ; palmiers ; pâture ; piments (plantes) ; plantes séchées pour la décoration ; plants ; pommes de pin ; racines alimentaires ; rosiers ; seigle ; sésame ; son de céréales, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; jus végétaux, nectars de fruits, orgeat, sirops pour boissons ; eaux de table ; eaux gazeuses ; extraits de jus de fruits sans alcool, sodas, apéritifs, digestifs et liqueurs. Démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], gestion de fichiers informatiques, informations commerciales par le biais de sites Web, mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services d'agences d'import-export.