Marque enregistrée - Marque en vigueur

L INSTITUT PRIVE
SOTHYS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4187757
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2025
L INSTITUT PRIVE de SOTHYS INTERNATIONAL

Présentation de la marque L INSTITUT PRIVE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par SOTHYS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INSTITUT PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est SOTHYS INTERNATIONAL domicilié(e) 128 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Monsieur Alain BERTHET domicilié(e) 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L INSTITUT PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INSTITUT PRIVE arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

SOTHYS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DERMO-RECONSTRUCT , THI3 , SOTHYS , FIL DE VIE , NOCTUELLE , LIFTOPLASTIE , No2ctuelle , NUTRITHYS , PROTOCOLE JEUNESSE , SOTHYS


SOTHYS INTERNATIONAL - 128 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


PROMARK, Monsieur Alain BERTHET - 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761679 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment conseils, informations ou renseignements d'affaires concernant les produits et traitements de beauté ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; métaux alcalino-terreux, algues (fertilisants) ; produits chimiques pour l'amendement des sols, produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres ; engrais azotés ; bactéricides pour l'oenologie ; bois à tanner ; esprit de bois ; pâte de bois ; produits de distillation de l'esprit de bois ; vinaigre de bois ; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel ; cire à greffer les arbres ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; couvertures d'humus ; terre pour la culture ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cyanamide calcique (engrais) ; carbonyle pour la protection des plantes ; additifs chimiques aux fongicides ; hormones pour activer la maturation des fruits ; gélatine à usage industriel ; produits contre la germination des légumes ; produits chimiques pour l'horticulture ; humus ; additifs chimiques aux insecticides ; produits contre la ternissure des lentilles ; mastic à greffer les arbres ; sels de métaux des terres rares ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; phosphates (engrais) ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; potassium ; pots en tourbe pour l'horticulture ; protoxyde d'azote ; scories (engrais) ; sels (engrais) ; produits pour préserver les semences ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; terres rares ; tourbe (engrais) ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cierges, produits pharmaceutiques pour le soin de la peau, coton à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, paramédicaux, dentaires, et leurs accessoires ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; clichés ; dessins ; affiches, cartes postales ; brochures ; billets (tickets) ; images ; prospectus ; publications ; journaux et périodiques, livres, nappes en papier, linge de table en papier, manuels, banderoles en papier, objets en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, bijouterie en vrai ou en faux, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cannes, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, cordons en cuir, écharpes pour porter les bébés, étuis pour clés, lanières de cuir, malles, mallettes, mallettes pour documents, parapluies, parasols, porte-cartes de crédit [portefeuilles], porte-cartes de visite, porte-cartes [portefeuilles], portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, serviettes [maroquinerie], trousses de voyage [maroquinerie], valises, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; appareils destinés à la projection d'aérosols (non à usage médical), seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; auges ; bacs de propreté pour animaux ; baguettes (instruments de cuisine) ; balais ; balais à franges ; ballons en verre (récipients) ; baquets ; bassins (récipients) ; récipients ; cloches à beurre ; beurriers ; bidons (gourdes) ; chopes à bière ; bocaux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; tire-bouchons ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brocs ; brosses ; brosserie ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électrique ; moulins à café à main ; carafes ; casseroles ; pots de chambre ; chaudrons ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries (porcelaines) ; cloches à fromage ; cocottes pour cuire à l'étuvée non électriques ; coquetiers non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; déchets de coton pour le nettoyage ; porte couteaux pour la table ; couvercles de plats ; couvercles de marmites ; cruches ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; appareils pour le démaquillage ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; éponges abrasives pour la peau ; éponges de toilette ; éponges de ménage ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; coupes à fruits ; presse fruits non électriques à usage ménager ; gamelles ; gants de jardinage ; gants de ménage ; moules à glaçons ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; houppes à poudrer ; légumiers ; marmites ; nécessaires de toilettes ; corbeilles à pain ; planche à pain ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; pipettes ; supports pour plantes ; pommes d'arrosoir ; poterie ; pots ; pots à fleurs ; couvercles de pots ; poubelles ; seaux à rafraîchir ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; statues en verre, en porcelaine ou en terre cuite ; statuettes en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; tamis ; tasses non en métaux précieux ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; urnes non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; verres à boire ; volières (cage à oiseaux) ; appliques porte-savon ; blaireaux ; disques exfoliants pour le visage ; porte-blaireaux ; porte-éponges ; porte-gobelets de salle de bains ; porte-savon ; porte-serviettes ; housses pour coussins, draps, housses de matelas, gaze, serviettes de toilette et de bain, draps de bain et gants de toilette, mouchoirs de poche, vêtements et sous-vêtements, et notamment peignoirs de bain, bonnets de bain et de plage, foulards, écharpes ; bottes, souliers, pantoufles, fleurs artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, barrettes (pinces à cheveux), bandeaux pour les cheveux, article décoratif pour la chevelure, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, serre-tête ; oeillets pour vêtements ; badges ornementaux, matériel et articles de gymnastique et de sport ; jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël, balançoires, balles de jeu, chevaux à bascule, cannes à pêche, cartes à jouer, cartes de bingo, jetons pour jeux, manèges forains, patins à roulettes, jeux de cartes, jeux de table, filets à papillon, marionnettes, trottinettes, toboggan ; tables pour tennis de table, raquettes, toupies, tremplins, en-cas à base de fruits et de légumes ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graisse alimentaires ; gélatine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachides ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; champignons conservés ; chips (pommes de terre) ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; huile de coco ; graisse de coco ; noix de coco séchées ; huile de colza comestible ; compote de canneberges ; compote de pommes ; concentrés (bouillons) ; fruits confits ; conserves de légumes ; consommés ; coquillages (non vivants) ; cornichons ; crème (produit laitier) ; fruits cristallisés ; croquettes alimentaires ; dattes ; écorces (zestes) de fruits ; fèves conservées ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits conservés ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graisses comestibles ; herbes potagères conservées ; huiles comestibles ; juliennes (potages) ; jus végétaux pour la cuisine ; légumes conservés ; légumes cuits ; salades de légumes ; légumes séchés ; huiles de maïs ; marmelades ; nids d'oiseaux comestibles ; huile de noix de palmiers (alimentation) ; oeufs ; noix préparées ; huile d'olive comestibles ; olives ; olives conservées ; pollen préparé pour l'alimentation ; flocons de pommes de terre ; préparations pour faire du potage ; potages ; protéine pour l'alimentation humaine ; raisin secs ; salaisons ; huile de sésame ; jus de tomate pour la cuisine ; purée de tomates ; truffes conservées ; yaourt, en-cas à base de céréales ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; biscuits, gâteaux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; algues (condiments) ; glaces alimentaires ; confiseries ; biscottes ; farine de blé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire ; anis (grains) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons ; bonbons ; bouillie alimentaire ; brioches ; préparations végétales remplaçant le café ; cannelle (épice) ; condiments ; crackers ; crêpes ; sel de cuisine ; épices ; pain d'épice ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; farines alimentaires ; flocons de maïs ; gelée royale pour l'alimentation humaine ; glucose à usage alimentaire ; infusions non médicinales ; levain ; levure ; gommes à mâcher non à usage médical ; menthe pour la confiserie ; miel ; moutarde ; muesli ; noix de muscade ; orge égrugé ; farine d'orge ; pâtisserie ; piments (assaisonnements) ; pizzas ; poivre ; propolis pour alimentation humaine ; assaisonnements ; sauces à salade ; sandwiches ; sorbets ; sucreries ; tacos ; tartes ; aromates yaourt glacé, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; additifs pour fourrages non à usage médical ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; amandes ; arachides ; arbres (végétaux) ; troncs d'arbres ; arbustes ; avoine ; blé ; bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grue ; bulbes ; cannes à sucre ; céréales en grains non travaillés ; salades ; couronnes en fleurs naturelles ; écorces brutes ; fèves fraîches ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; fourrages ; froment ; gazon naturel ; germes (botaniques) ; graines (semences) ; graines pour l'alimentation animale ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; houblon ; issues de blé ; liège brut ; marc (résidu de fruits) ; orge ; orties ; paille (fourrage) ; tiges de céréales ; couverture d'humus ; palmiers ; pâture ; piments (plantes) ; plantes séchées pour la décoration ; plants ; pommes de pin ; racines alimentaires ; rosiers ; seigle ; sésame ; son de céréales, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; jus végétaux, nectars de fruits, orgeat, sirops pour boissons ; eaux de table ; eaux gazeuses ; extraits de jus de fruits sans alcool, sodas, apéritifs, digestifs et liqueurs, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], gestion de fichiers informatiques, informations commerciales par le biais de sites Web, mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services d'agences d'import-export ;

Émission de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, de cartes magnétiques.