Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOSOPH T
SOPHISSAC

Numéro de dépôt :
4359715
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
BIOSOPH T de SOPHISSAC

Présentation de la marque BIOSOPH T

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par SOPHISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSOPH T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est SOPHISSAC domicilié(e) 22 rue aristide berges - 31840 - AUSSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHISSAC , MAX LOPES domicilié(e) 22 RUE ARISTIDE BERGES - 31840 - AUSSONNE - France.

La marque BIOSOPH T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSOPH T arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.


SOPHISSAC - 22 rue aristide berges - 31840 - AUSSONNE - France


SOPHISSAC , MAX LOPES - 22 RUE ARISTIDE BERGES - 31840 - AUSSONNE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; livres  ; journaux  ; prospectus ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes  ; ficelles  ; tentes  ; bâches  ; voiles (gréement)  ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques)  ; matières textiles fibreuses brutes  ; câbles non métalliques  ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques  ; fibres textiles  ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac  ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Viande  ; poisson  ; volaille  ; gibier  ; fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; ¿ufs  ; lait  ; produits laitiers  ; huiles à usage alimentaire ; beurre  ; charcuterie  ; salaisons  ; crustacés (non vivants)  ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande  ; conserves de poisson  ; fromages  ; boissons lactées où le lait prédomine; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; animaux vivants  ; fruits frais  ; légumes frais  ; semences (graines)  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; crustacés vivants  ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche  ; céréales en grains non travaillés  ; plantes ; plants ; arbres (végétaux)  ; bois bruts  ; fourrages ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.