Marque expirée - Marque en non vigueur

Comptoir du Delta
Sophie Tapiero
Agnès Ferrigno
Dominique Ferrigno
Nicolas Gauthier

Numéro de dépôt :
3414755
Date de dépôt :
02/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2016
Comptoir du Delta de Sophie Tapiero

Présentation de la marque Comptoir du Delta

Déposée le 2 mars 2006 par Sophie Tapiero, Agnès Ferrigno, Dominique Ferrigno, Nicolas Gauthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comptoir du Delta »

Les déposants sont Sophie Tapiero domicilié(e) 12 rue des Vinatiers,13200 ARLES - 13200 - France, Agnès Ferrigno domicilié(e) 6 Allée des Horizons Bleus,13620 CARRY LE ROUET - 13620 - France, Dominique Ferrigno domicilié(e) 6 Allée des Horizons bleus,13620 CARRY LE ROUET - 13620 - France, Nicolas Gauthier domicilié(e) 12 rue des vinatiers,13200 ARLES - 13200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Tapiero domicilié(e) 12 rue des Vinatiers,13200 ARLES - 13200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptoir du Delta est expirée depuis le 2 mars 2016.

Sophie Tapiero a également déposé les autres marques suivantes : Lou Chambri


Sophie Tapiero - 12 rue des Vinatiers,13200 ARLES - 13200 - France

Agnès Ferrigno - 6 Allée des Horizons Bleus,13620 CARRY LE ROUET - 13620 - France

Dominique Ferrigno - 6 Allée des Horizons bleus,13620 CARRY LE ROUET - 13620 - France

Nicolas Gauthier - 12 rue des vinatiers,13200 ARLES - 13200 - France


Sophie Tapiero - 12 rue des Vinatiers,13200 ARLES - 13200 - France


Inscription le 16 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°443723 - Publication au BOPI 2006-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;Pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.