Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLETSHOP.FR
SOPAC FERMETURES, SAS

Numéro de dépôt :
3870890
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
VOLETSHOP.FR de SOPAC FERMETURES

Présentation de la marque VOLETSHOP.FR

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPAC FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VOLETSHOP.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPAC FERMETURES domicilié(e) ZA de Montvollet - 56910 - CARENTOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 248 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPAC FERMETURES, M. Benoit CHARUEL domicilié(e) ZA de Montvollet - 56910 - CARENTOIR - France.

La marque VOLETSHOP.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLETSHOP.FR est expirée depuis le 2 novembre 2021.


SOPAC FERMETURES, SAS - ZA de Montvollet - 56910 - CARENTOIR - France - SIREN 441248739


SOPAC FERMETURES, M. Benoit CHARUEL - ZA de Montvollet - 56910 - CARENTOIR - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.