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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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LES PERLES DE FETES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PERLES DE FETES
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4161491
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
LES PERLES DE FETES de SONAFI

Présentation de la marque LES PERLES DE FETES

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PERLES DE FETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES PERLES DE FETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PERLES DE FETES arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Cacao, poudre de cacao, produits cacaotés. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël , nappages comestibles au chocolat. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.