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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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DOUCEURS EXQUISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS EXQUISES
SONAFI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3846073
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2021
DOUCEURS EXQUISES de SONAFI

Présentation de la marque DOUCEURS EXQUISES

Déposée le 12 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEURS EXQUISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DOUCEURS EXQUISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS EXQUISES est expirée depuis le 12 juillet 2021.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Chocolat et produits de chocolaterie. Bonbons de chocolat. Confiserie. Cacao et produits de cacao.