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Marques déposées par la société SOMFY CHINA Co
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LE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SOLEIL
SOMFY CHINA Co., Ltd., Société enregistrée et existante selon les lois de Chine

Numéro de dépôt :
4361038
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
LE SOLEIL de SOMFY CHINA Co

Présentation de la marque LE SOLEIL

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la société SOMFY CHINA Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la société SOMFY CHINA Co domicilié(e) 2nd Floor, No. 121, Lane 1520, HuaShan Road, 200052 SHANGHAI - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 20 35 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.


SOMFY CHINA Co., Ltd., Société enregistrée et existante selon les lois de Chine - 2nd Floor, No. 121, Lane 1520, HuaShan Road, 200052 SHANGHAI - Chine


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Ferme-porte électriques ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture des fenêtres ; dispositifs électriques pour l'ouverture des fenêtres ; dispositifs pneumatiques pour la fermeture des fenêtres ; dispositifs hydrauliques pour la fermeture des portes ; dispositifs pneumatiques pour la fermeture des portes ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; machines de portes roulantes électriques ; dispositifs électriques pour la fermeture des fenêtres ;

Transformateurs ; convertisseurs électriques ; interrupteurs ; réducteurs (électricité) ; résistances électriques ; rhéostats ; transducteur ; régulateur de tension ; alimentation électrique à basse tension ; tableau de commande de haute tension ;

Anneaux de rideaux ; galets pour rideaux ; garnitures de portes non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;

Affichage ; démonstration de produits ; promotion publicitaire ; publicité ; Services d'agences d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers : marketing ; services de télémarketing ;

Réparation de capitonnage ; pose de papiers peints ; installation et réparation d'appareils électriques ; installations et maintenance d'installations sanitaires ; installation et maintenance de salles de bains ; traitement contre la rouille ; rétamage ; service de peinture ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ;

Médiation ; services d'arbitrage ; gestion de droits d'auteur (service juridique) ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de contentieux ; services d'élaboration de documents juridiques.