Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CERTIFIE BIO LA BIO CULTURE
SARL SOLOMAX

Numéro de dépôt :
4359442
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CERTIFIE BIO LA BIO CULTURE de SOLOMAX

Présentation de la marque CERTIFIE BIO LA BIO CULTURE

Déposée le 5 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLOMAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CERTIFIE BIO LA BIO CULTURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLOMAX domicilié(e) BREUIL HORDAL - 57280 - HAUCONCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 119 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOLOMAX, M. JEAN-LUC BRAMAS domicilié(e) BREUIL HORDAL - 57280 - HAUCONCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOLOMAX a également déposé les autres marques suivantes : BIO LA BIO CULTURE


SARL SOLOMAX - BREUIL HORDAL - 57280 - HAUCONCOURT - France - SIREN 503119661


SARL SOLOMAX, M. JEAN-LUC BRAMAS - BREUIL HORDAL - 57280 - HAUCONCOURT - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 2 novembre 2017 - Retrait total n°710845 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

– lessives, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de maquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage.

Bougies pour l'éclairage, matières éclairantes, mèches pour l'éclairage, bois de feu.

– aliments pour bébé, compléments alimentaires, herbes médicinales, tisanes.

– ustensiles de ménage, ustensiles de cuisine, récipients à usage ménager, récipients pour la cuisine, peignes, éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, porcelaines, faïences, bouteilles, ustensiles de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselles.

– tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bains à l'exception de l'habillement, sac de couchage.

– viande, poisson, volaille, gibier, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles à usage alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), coquillages (non vivants), insectes comestibles (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d'agave (édulcorant naturel), sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boisson à base de thé.

– produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, coquillages vivants, insectes comestibles vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, fourrages.

– bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

– boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.